Attirés par la flambée des prix sur le marché de l’art, de nombreux collectionneurs improvisés se découvrent une passion pour les toiles, bronzes et autres meubles d’époque. En quête de bonnes affaires, ces « bourgeois gentilshommes » se font souvent rouler. Autant le savoir, les recours en justice vis-à-vis des marchands véreux ne sont pas du tout évidents. Une situation très préoccupante, dans la mesure où, selon des spécialistes de la Police judiciaire et du Parquet de Bruxelles, « le marché de l’art est littéralement infesté par les faux ».
Un article publié par Télémoustique le 21 novembre 1991 à la suite d’une enquête réalisée en collaboration avec Gérard Rogge (RTBF-Au nom de la Loi).
En cette douce après-midi du 1er mai 1990, l’ambiance est électrique dans la petite salle paroissiale du Centre de culture et de loisir de Boendael. Ils sont plusieurs dizaines de curieux à s’être déplacés pour assister à l’événement. Une annonce parue dans un grand quotidien bruxellois, il est vrai, leur a mis l’eau à la bouche. Cette année, la fête du travail sera aussi celle de l’art. Comme le dit la publicité sous les labels Ville de Bruxelles, Étude de maître Moreels, huissier de justice, on procède ce jour à une « vente publique d’art et d’antiquités d’importance exceptionnelle… provenant entre autres d’un château en Brabant, d’un appartement de l’avenue Roosevelt, de divers hôtels de maîtres et de collections particulières ».
Il y a là, en vrac, des centaines d’objets pour tous les goûts. « Des meubles anciens en chêne ou en noyer massif sculptés, des meubles de style et de nombreux petits meubles d’apparat en acajou, palissandre, bois de rose ou marqueterie d’essence rare, des fauteuils, chaises ou suites de chaises Renaissance, Louis XIII, Henri II, Louis XVI, des salons complets Louis XVI, dont deux salons dorés, des argenteries, des porcelaines d’Europe et d’Extrême-Orient, des faïences anciennes, des objets de vitrine, des cristaux, des miniatures, des icônes, des lithos, eaux fortes, xylographies, sérigraphies, héliogravures, pointes sèches, estampes, une collection remarquable de sculptures en marbre et en bronze, quatre cents tableaux, anciens, romantiques et modernes, ainsi que des gouaches, aquarelles, pastels et dessins… » Une véritable caverne d’Ali Baba !
Parmi d’autres badauds qui contemplent le spectacle, Jacques Stalberg est littéralement ébloui. « Les deux jours précédant la vente, je m’étais rendu dans cette salle pour regarder l’exposition » se souvient cet employé bruxellois. « Sur place, un homme qui s’était présenté comme expert m’avait mis l’eau à la bouche en garantissant l’authenticité de divers objets que j’admirais. Tandis que l’organisateur de la vente me remettait un luxueux prospectus faisant état notamment de ce que seraient mises aux enchères des œuvres de grands maîtres, dont plusieurs bronzes et tableaux. Ce 1er mai, j’étais donc bien décidé à réaliser l’une ou l’autre affaire intéressante. Je venais d’emménager dans un nouvel appartement qu’il importait de décorer. C’était le moment ou jamais de profiter de l’aubaine… »
Lorsque la vente débute, le commissaire-priseur, à savoir le marchand d’art anversois Samuel Arnstein, annonce clairement la couleur : « C’est une journée exceptionnelle, les enchères commencent à des prix ridicules, mais certains lots, vu leur originalité, seront retirés s’ils n’atteignent pas des montants de 300.000 francs. » L’ambiance se réchauffe un peu plus encore lorsque l’organisateur de la vente présente « un Remington, dont un exemplaire se trouve également dans la salle ovale de la Maison Blanche. Ce bronze, précise dans la foulée M. Arnstein, vaut plusieurs millions, mais il peut tout de même être vendu aujourd’hui. »
« Cet objet fut finalement retiré de la vente étant donné qu’aucune offre n’a dépassé 250.000 francs », explique Jacques Stalberg. « Mais à l’appel de chaque œuvre, le commissaire-priseur faisait le même cinéma. C’était toujours exceptionnel, original, accompagné de détails historiques ou biographiques. De temps en temps, également, on signalait que pour certains des objets, des offres de musées avaient été adressées à la salle de vente. Des noms d’éminents conservateurs, de professeurs, de galeries prestigieuses étaient cités. J’étais littéralement sous le charme et j’ai commencé à surenchérir avec frénésie… »
« C’est ainsi que j’ai acheté vingt-sept objets pour un montant de plus d’un million de francs » continue Stalberg. « Quelques jours plus tard, je suis allé retirer les lots. Dès ce moment, je me suis mis à douter, car on ne m’a pas délivré les factures et certificats d’authenticité que l’on m’avait promis. Mes soupçons se sont ensuite confirmés lorsque j’ai fait appel aux conseils de plusieurs experts. Tout ce que j’avais acheté était faux. Chez moi, j’avais notamment une « lithographie de Chagall » payée nonante mille francs. Une paille, si elle avait été authentique… Mais en fait, il s’agissait d’une estampe portant une fausse signature et une fausse numérotation… Pour septante-huit mille francs, je possède aussi « Une plage à Deauville » d’un certain Lebon. Cette œuvre m’avait été présentée comme un tableau de l’école impressionniste datant du siècle dernier. En fait, il s’avère qu’elle a sans doute été conçue en série, il y a quelques mois. En effet, j’ai appris par la suite que la salle de vente itinérante de M. Arnstein a écoulé plusieurs « Plage à Deauville » plus ou moins similaires… avec des signatures différentes ! »
Les « règles du jeu »…
Depuis plus d’un an, à la suite des mésaventures de M. Stalberg — mais aussi d’autres clients déçus de Samuel Arnstein — plusieurs plaintes pour escroquerie, abus de confiance, faux et usage de faux sont instruites au parquet de Bruxelles par le juge d’instruction De Haan. Mais, aussi étonnant que cela puisse paraître, leurs chances d’aboutissement sont assez ténues. Rencontré il y a quelques semaines chez son avocat, M. Graindorge, Arnstein affirme être, en effet, très serein. « Lors de mes ventes, explique-t-il, les règles du jeu sont définies clairement. Les objets sont exposés pendant plusieurs jours et, s’il y a un doute sur une marchandise, on a tout le loisir de venir l’examiner accompagné d’un expert. De plus, il est stipulé en gras dans les conditions de vente de mes salles que « les descriptions du catalogue ou fournies en salle, faites de bonne foi et pour la facilité des acheteurs, n’ont qu’une valeur d’indication et ne peuvent donner lieu à aucun recours contre la galerie de vente« . Je dispose par ailleurs de certificats d’authenticité pour les œuvres prétendument litigieuses. Enfin, j’ai toujours précisé explicitement quand les œuvres étaient « de la main du maître », « attribuées à », « à la manière de », « de l’époque ou du style de »… Dès lors, j’estime n’avoir rien à me reprocher et, sans doute, suis-je victime d’une cabale parce que je prends trop de place sur le marché de l’art. Cette campagne de dénigrement m’a fait perdre beaucoup d’argent. J’ai d’ailleurs pris les mesures nécessaires pour obtenir, en justice, la réparation de ce préjudice ! »
Qu’il soit de bonne foi ou non, le discours de Samuel Arnstein est pratiquement imparable au plan du droit belge. Comme l’explique l’avocat d’affaires Francis Bauduin, « dans le domaine des achats d’art, il arrive le plus souvent que les naïfs en soient pour leurs frais. Le droit n’est là que pour aider les gens vigilants. Ainsi, si vous achetez un faux Dali pour dix mille francs, il ne faut pas espérer obtenir gain de cause en justice. On vous rétorquera que, de toute façon, un véritable Dali ne saurait être vendu pour cette somme ridicule. »
Dans la jurisprudence belge, on trouve d’ailleurs déjà des décisions relatives à des affaires du type Stalberg-Arnstein. Ainsi, le tribunal de commerce de Bruxelles relevait le 6 juillet 1931 que, dans le cadre des ventes publiques, « il appartient à l’acheteur seul de s’assurer de l’authenticité du tableau au sujet de laquelle le vendeur ne prend aucune responsabilité. Si l’acheteur s’est trompé quant à cette authenticité, il y a erreur de sa part. » Une décision motivée par le fait que les salles de vente belges ne garantissent que très rarement l’authenticité de ce qu’elles écoulent sur le marché. En clair, pas de pitié pour les pigeons…
» Cette clause de non-garantie est essentielle, commente le secrétaire de la Chambre belge des salles de vente, M. Pinkaers. Des milliers d’objets transitent chaque année entre nos mains. Il est matériellement impossible de tout faire expertiser ! Évidemment, cela pourrait laisser penser que, dans notre profession, on peut gagner sa vie en trompant nos clients en toute impunité. Cependant, c’est loin d’être le cas. La renommée d’une salle de vente est essentielle pour sa survie. En conséquence, la plupart d’entre elles ne rechignent jamais à s’arranger avec les acheteurs mécontents, soit en remboursant une surévaluation manifeste d’une œuvre, soit en la reprenant. »
Une répression hésitante
D’une manière générale, il faut cependant bien constater que la justice est très tolérante avec les marchands d’art. « Il y a quelques années, au cours d’une vente publique, deux toiles du peintre De Saedeleer avaient été vendues et, après expertise, s’étaient révélées fausses, » raconte l’avocat Francis Bauduin. Devant le refus du vendeur de résilier la vente, l’acheteur intenta une action postulant l’annulation de la transaction litigieuse. Ce dernier reprochait notamment au vendeur de ne pas l’avoir averti qu’un doute sérieux existait sur l’authenticité de ces tableaux. En effet, le jour précédant la vente, une dénonciation anonyme concernant ces peintures avait déjà provoqué une descente de police chez le vendeur. Un tel silence sur la qualité d’un objet vendu est généralement jugé comme une pratique commerciale coupable. Dans le domaine de l’art, la jurisprudence belge estime cependant que ce n’est pas le cas puisque, dans son jugement du 13 septembre 1978, le tribunal de commerce constate que le commerçant était de bonne foi, et ne relève pas qu’il aurait dû se montrer plus circonspect et, à tout le moins, avertir sa clientèle des péripéties qui avaient entouré l’histoire des tableaux contestés... »
Cela peut laisser penser qu’il n’y a dans la loi belge aucun arsenal pour sanctionner efficacement les ventes de faux. « Ce n’est pas tout à fait exact, rétorque cependant Bernard Dauchot, un magistrat qui, depuis quelques mois, se spécialise dans la lutte contre le trafic de fausses œuvres d’art. « Bien que la loi sur le droit d’auteur soit ancienne – NDLR : elle date de 1886 –, elle offre certaines possibilités d’intervention visant à la protection du droit moral des artistes copiés. Par ailleurs, le parquet explore une nouvelle piste qui pourrait conduire à sanctionner pénalement les marchands véreux. Elle s’articule sur les articles 496 et 498 du code pénal, soit la répression des tromperies sur la qualité, la nature et l’origine des marchandises faites en connaissance de cause par des commerçants, et les escroqueries qui découlent de telles pratiques par la remise de sommes d’argent disproportionnées. »
C’est en ce sens qu’il faut comprendre la saisie de plusieurs objets vendus par M. Arnstein à Uccle, il y a quelques mois. Mais là encore, la bataille engagée par le parquet n’est pas gagnée d’avance. On aura beau démontrer que les descriptions présentées dans les catalogues de ce marchand d’art ne correspondent pas toujours à la réalité des objets exposés, celui-ci aura encore toute latitude d’opposer des certificats d’expert confirmant sa bonne foi devant un tribunal.
Il n’empêche. Après avoir trop longtemps ignoré les magouilles des fausses ventes d’œuvres d’art, la justice belge tend progressivement à s’organiser. Cette réaction est essentielle, dans la mesure où « le marché est littéralement infesté de faux », commente Bernard Dauchot. Dans cet esprit, une cellule spéciale, le bureau Œuvres d’art, a été créée à la Police Judiciaire de Bruxelles. Dirigée avec brio par le commissaire Anne Moulin, cette section manque cependant encore d’effectifs. « Nous sommes quatre officiers spécialisés… mais nous tournons en permanence avec septante dossiers », révèle Mme Moulin…
…

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