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Criminalité routière : stop à l’impunité!

Michel Bouffioux par Michel Bouffioux
28 mai 2015
dans Paris Match Belgique, Société
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La colère monte et elle se construit par couches successives d’indignation et d’incompréhension. Le sentiment d’injustice est grand chez nombre de parents de victimes des criminels de la route. La justice remplit-elle encore son rôle lorsqu’après son œuvre, la société n’est pas apaisée ? Au cours de ces dernières semaines, Paris Match est allé à la rencontre de nombreuses familles endeuillées par des chauffards, parfois ivres, parfois récidivistes… Souvent condamnés à des peines jugées insuffisantes par les parties civiles, voire acquittés pour des raisons juridiques difficilement déchiffrables pour les familles des victimes. Des parents crient leur révolte avec le sentiment qu’on ne les entend pas.

Un article publié par Paris Match (Belgique), le 21 mai 2015.

« Dans le journal, je lis qu’un voleur vient d’être condamné à 15 mois de prison, mais le meurtrier de ma fille est en liberté. Je me sens démuni, je ne comprends pas ce qui se passe. Je tente de mobiliser autour de moi, de contester cette quasi-impunité dont jouissent les criminels de la route, mais c’est difficile. Finalement, on reste seul, avec le cœur détruit et la souffrance qui vous envahit. »

Le malheur est venu à Santo Abbate sans prévenir, dans la soirée du 20 février 2015. Et c’est les larmes aux yeux que, difficilement, ce papa parle de sa fille, qu’il témoigne aussi de ce moment tragique qui n’aurait jamais dû arriver, de cet accident qu’il qualifie de meurtre : « Nadège avait 23 ans. Ce soir-là, avant de partir rejoindre son ami, elle s’était préparé un plat de courgettes, sa recette préférée. C’était une bonne mangeuse, ma fille… Elle aimait la vie, elle n’était que sourire. Étudiante en psychologie, elle était animée par l’envie d’être utile. Elle rêvait d’Afrique, non pas pour y faire des safaris mais pour y apporter des compétences dans le domaine humanitaire. Elle m’a dit “Au revoir, papa” et moi, je n’ai pas pressenti ce qui allait arriver », poursuit Santo Abbate.  « Alors que je partageais tant de choses avec elle, je n’ai pas su apprécier ce moment à sa juste valeur. Je ne savais pas que c’était la dernière fois qu’elle me parlait. Elle est allée attendre son bus tout près de notre maison à Seraing. Alors qu’elle était sur le trottoir, un chauffard qui roulait trop vite a foncé sur elle. C’est ainsi que ma fille est morte. Il est tout de suite apparu que le conducteur, un garçon de 29 ans, était en état d’intoxication alcoolique. En plus, il s’agit d’un récidiviste qui a été condamné pour des faits similaires en 2010 ! Ces circonstances n’ont pas empêché qu’il soit relâché quelques heures après les faits. Et il est donc en mesure de mettre encore en péril la vie des autres. Bien sûr, on le jugera dans un certain temps, mais quelle sera sa peine ? Quelques heures de travail d’intérêt général ? Combien de temps restera-t-il sans permis ? Trois mois ? Un an ? La justice est trop laxiste avec ces meurtriers et sa clémence relative ne fait pas passer le bon signal. Elle déresponsabilise totalement les chauffards qui jouent avec la vie d’autrui. »

Quel avocat choisir pour être défendu bec et ongles ? Comment dépasser son drame personnel au travers d’une action collective ? Les questions sont multiples pour ce père de famille. « Et les inquiétudes de M. Abbate quant à une juste sanction du préjudice irréparable subi par sa famille sont légitimes au regard de nombreuses décisions de justice qui ont choqué ces dernières années, vu leur clémence ou leur caractère difficilement compréhensible », renchérit Cécile Jacob. Ayant elle-même perdu un fils, Frédéric, tué par un chauffard en 1998, cette dame milite au sein du GAR (Groupement pour l’action routière), une ASBL qui fédère des parents de victimes et qui œuvre dans les écoles pour sensibiliser à la sécurité routière.

Pour illustrer son propos, elle nous présente l’une des membres très actives de son association. Elle s’appelle Ghislaine Colpaert, c’est la marraine de feu Kevin Foldesi, 15 ans, tué par un chauffard en état d’imprégnation alcoolique le 15 novembre 2007 à Ougrée. « Kevin était sur un passage pour piétons, en face de son école. Il traversait tout à fait normalement après qu’un premier conducteur se soit arrêté. Une voiture venant de la bande opposée, elle, ne s’est pas arrêtée. Kevin a été projeté à plus de 30 mètres. Le chauffard a poursuivi sa route et il est rentré chez lui où il a encore eu le temps de boire quelques bières avant que les policiers ne viennent l’arrêter. »

Dans cette affaire, Daniel J. a fait six mois de détention préventive et, fin mai 2008, a été condamné à 4 ans de prison ferme et à une déchéance à vie de son permis de conduire. Une peine inhabituellement sévère en matière de crime de la route, de nature certainement à répondre au besoin de réparation des parties civiles. Quoique… « Il faut préciser que ce criminel de la route avait de sérieux antécédents », précise Ghislaine Colpaert. « Non seulement, il conduisait avec de fausses plaques et sans assurance mais, surtout, son long parcours de “danger public” lui avait déjà valu neuf retraits provisoires de permis pour conduite en état d’ivresse ! On ne peut s’empêcher de penser qu’on aurait dû l’empêcher de nuire bien plus tôt, la lourdeur de la dernière condamnation ne faisant que camoufler la clémence de décisions judiciaires précédentes. »

L’extrême clémence, l’insupportable mansuétude à l’égard de celle qui a tué son fils, c’est aussi ce que déplore Suzanne Rensonnet. Dans la nuit du 28 au 29 août 2009, Clément Druet, âgé de 18 ans, a été percuté par une voiture sur la chaussée de Bruxelles, près de Nivelles. « La conductrice roulait en état d’imprégnation alcoolique et s’est rendue coupable d’un délit de fuite. Moins de deux mois plus tard, on a reçu une lettre du parquet de Nivelles nous annonçant en trois lignes une décision de classement sans suite ! » dénonce la maman de la victime.

En janvier 2010, Paris Match avait évoqué cette affaire en détail. En juillet de la même année, les parents de Clément déposaient plainte et se constituaient partie civile, enclenchant ainsi une procédure d’instruction, avec, un an plus tard, une reconstitution à laquelle il ne leur sera pas permis d’assister. « Quelques mois plus tard », poursuit Suzanne Rensonnet, « la chambre du conseil a commis une étonnante erreur de procédure en renvoyant la conductrice en correctionnelle, alors que cette dernière devait répondre de ses actes devant le tribunal de police ! Ce qui a provoqué un appel du Parquet… Ultérieurement, nous avons entendu avec étonnement un représentant du ministère public affirmer en chambre des mises en accusation que la conductrice n’avait commis aucune faute de conduite, que l’alcool n’avait rien à voir dans cet accident et qu’il était commun de quitter une soirée passée entre amis avec un petit verre dans le nez… Avec une certaine stupéfaction, nous avons ensuite découvert le tissu relationnel existant entre ceux qui avaient à juger, la famille de l’auteure et un édile de la cité aclote. »

La conductrice a néanmoins été renvoyée au tribunal de police, où elle a été acquittée. Idem en appel. « En définitive, hormis l’amende de 137 euros pour l’imprégnation alcoolique, la mort de Clément a débouché sur une absence totale de sanction sur le plan pénal », regrette la maman de la victime. Elle explique que « la conductrice a été acquittée au bénéfice du doute. Selon les experts, la nuit était noire et la visibilité n’allait pas au-delà de 20 mètres, alors que nous avons pu constater de nos yeux que sur cette route droite, la visibilité était de minimum 100 mètres. Les magistrats considèrent aussi qu’il n’est pas certain que l’alcool ait joué un rôle dans l’accident ; que les jeunes avec lesquels mon fils marchait au bord de la route ont manqué de prudence, qu’ils n’avaient juste pas à se trouver là ! Doit-on retenir de tout cela que, contrairement à ce que disent toutes les études scientifiques et toutes les campagnes de prévention, conduire avec 1,24 g d’alcoolémie n’est pas grave ? Doit-on retenir que le délit de fuite, ce n’est pas grave ? Que tuer un piéton, fût-il “au mauvais endroit”, n’est pas grave ? Quand la présidente a lu ce jugement ahurissant, elle s’est quasiment excusée publiquement de la décision qu’elle rendait. J’ai eu ce sentiment qu’elle n’était pas d’accord avec ses collègues. Au bout du compte, nous restons très en colère, avec, au-delà de l’immense tristesse d’avoir perdu un fils, ce sentiment d’un véritable déni de justice. » La famille de Clément a introduit un pourvoi en cassation.

Le 8 novembre 2008, près de Gembloux, un groupe de jeunes piétons était renversé par un conducteur qui présentait un taux d’alcoolémie de 2,54 g/l dans le sang. Bilan du massacre : deux morts – Julien Delongueil et Kevin Laurez – et trois blessés. Deux ans plus tard, l’affaire est jugée une première fois par le tribunal de police de Namur, qui prononce une décision très choquante pour les parties civiles. La « peine » infligée au chauffard se limite à une amende de 200 euros et à un retrait de permis de deux mois ; la juge considérant que, malgré son impressionnant taux d’alcoolémie, le conducteur n’était pas pour autant en état d’ivresse !

À l’époque, Harry Delongueil nous avait témoigné de son incompréhension : « Selon cette décision judiciaire, le conducteur n’était plus responsable de rien et ce sont nos enfants que l’on rendait coupables de leur propre mort ! Au fond, ils n’avaient qu’à ne pas se trouver au mauvais moment sur la route où passait ce chauffeur alcoolisé, la juge estimant que ce dernier, même s’il n’avait pas bu, n’aurait pu les éviter par manque de visibilité. Kevin et Julien n’étaient plus, dès lors, des victimes de la criminalité routière, on les qualifiait tout au plus d’“obstacles imprévisibles”… Alors que nous, les parents, en nous rendant sur le lieu du drame, constations qu’ils étaient évidemment visibles ! »

Dans la perspective de l’appel introduit contre ce jugement, les parents avaient financé une reconstitution filmée réalisée avec l’aide d’un expert et sous le contrôle d’un huissier de justice. Et, en septembre 2012, le tribunal de première instance de Namur réformait totalement la décision antérieure. Le conducteur était reconnu coupable, la justice estimant qu’il n’avait pas pris conscience de la présence des piétons sur la route, alors qu’ils étaient bel et bien visibles, à cause de deux fautes pouvant lui être imputées : son état d’imprégnation alcoolique et le fait d’avoir oublié d’allumer ses feux de route. La hauteur de la sanction pour deux morts. et trois blessés était cependant relative : 12 mois avec sursis, 1 000 euros d’amende et 2 mois de retrait de permis. Mais pour les parties civiles, l’essentiel n’était pas là. À l’époque, elles évoquaient leur « soulagement ». Affaire close sur un sentiment de justice ? Mais non…

Début décembre 2014, M. Delongueil nous envoie un long courriel dans lequel il nous détaille son désarroi : « En appel, au tribunal de Namur, notre fils Julien et son copain Kevin étaient reconnus innocents de leur mort. Le jugement prévoyait notamment 2 mois de retrait de permis de conduire. Ceci étant insuffisant – au regard de la loi, le minimum est de 3 mois –, le dossier s’est retrouvé en cassation… En conséquence de quoi, il a été décidé que le chauffard ferait l’objet d’un nouveau procès pénal à Dinant. C’est alors que notre avocat nous a appris que nous n’aurions aucun regard sur ce procès pénal, n’y étant plus partie. Un peu plus tard, nous avons reçu un mail de notre conseil dans lequel nous recevions comme consigne de nous taire si on voulait en savoir plus ! Il était libellé en ces termes : “Voulez-vous noter que le conseil de monsieur (…) me précise être disposé à me communiquer le jugement prononcé après cassation à la condition que vous preniez l’engagement de ne pas prévenir presse et médias. (…) La sanction pénale ne vous concerne pas (…) Pourriez-vous dès lors me confirmer par écrit que vous vous engagez à ce que le jugement qui sera communiqué restera confidentiel ?” J’ai pris ce jour contact avec le tribunal de Dinant afin de savoir si nous avions la possibilité de connaître la teneur de ce jugement, mais on m’a éconduit poliment. »

Harry Delongueil n’est finalement pas allé plus loin dans ses démarches. Par manque de force, rendu malade autant par la perte tragique de son fils que par les contrariétés induites par un processus judiciaire traumatisant et indéchiffrable. L’homme que nous avions rencontré il y a deux ans avait encore l’énergie du combat ; peut-être était-ce déjà celle du désespoir. Celui que nous rencontrons aujourd’hui est anéanti, résigné. Plongé dans une dépression profonde, il ne sait plus articuler ses mots, encore moins enchaîner deux idées. Ses membres tremblent, ses yeux ne cessent de se mouiller. Et son épouse, victime d’épouvantables crises de fibromyalgie – la conséquence aussi du choc émotionnel causé par la mort subite de leur fils unique –, n’est plus en état non plus de combattre. Dans cette petite maison de Gembloux où survit ce couple, le monde s’est arrêté. Il s’est figé comme sur le compte Facebook de Harry où reste affichée la photo d’un bonheur perdu, ce temps où Julien souriait avec ses parents. Quant au jeune homme qui a tué deux fois en novembre 2008, il s’en tire finalement sans peine de prison, un retrait de permis de 3 mois, l’obligation de le repasser et de faire l’objet d’un suivi psychologique.

Active depuis de nombreuses années aux côtés des victimes, l’asbl GAR (Groupement pour l’action Routière) a pu constater les nombreuses lacunes qui subsistent en matière de répression de la criminalité routière. Pour Cécile Jacob, la présidente de cette association, la question n’est pas uniquement de faire changer les lois, mais aussi et surtout de mener une politique criminelle plus ferme dans le chef des parquets et tribunaux : « Dans trop de dossiers, des libérations trop rapides interviennent et c’est particulièrement choquant pour les familles des victimes. Nous souhaitons une attitude plus sévère et plus uniforme de la justice lors des accidents avec circonstances aggravantes : consommation d’alcool, de drogue, vitesse excessive, délit de fuite. Dans tous ces cas, l’auteur devrait faire l’objet d’un mandat d’arrêt et être incarcéré pour une période de minimum 3 mois. Il nous semble tout aussi indispensable qu’après leur libération, ces personnes ne puissent récupérer leur permis de conduire avant d’avoir été jugées par un tribunal. »

En fait, selon le GAR, ce ne sont pas toujours les sanctions prévues par le législateur qui sont trop faibles, mais leur mise en œuvre par les juges qui est souvent « trop laxiste ». « On a parfois constaté des acquittements prononcés sur base de motivations juridiques qui rencontrent difficilement le bon sens », dénonce Cécile Jacob. « Il y a aussi des crimes qui se soldent par moins de 300 heures de travail d’intérêt général. Ce n’est pas respectueux des victimes et de leurs familles. Dans les cas aggravés, les juges doivent absolument appliquer les sanctions à leur disposition : de 3 mois à 5 ans de prison ferme, retrait de permis de 3 mois à 5 ans, voire dans les cas de récidive, la déchéance à vie. Il faut enfin donner un signal fort aux candidats criminels de la route ! »

Lire aussi : Que vaut la mort de Clément Druet ? (S’ouvre dans un nouvel onglet)

Une autre préoccupation ressort de l’analyse de plusieurs dossiers où des parents de victimes ont eu à se plaindre de la qualité des constatations judiciaires, qui laissaient ensuite la place à des flous profitant toujours aux prévenus. « Lors d’un accident mortel, le Parquet devrait toujours descendre sur les lieux du drame, ainsi qu’un expert automobile », estime la présidente du GAR. Laquelle souhaite aussi des évolutions sur le plan légal : « Le délai de prescription de certaines infractions comme le délit de fuite devrait être plus long, voire aboli, car certains procès se tiennent parfois trois ou quatre ans après les faits et c’est alors tout bénéfice pour certains prévenus. La notion même de non-assistance à personne en danger devrait être revue, car on a constaté dans un dossier qu’un chauffard n’avait pas été poursuivi pour ce chef d’accusation parce qu’il avait tué ses victimes sur le coup lorsqu’il les avait écrasées ! Le raisonnement juridique étant alors de considérer qu’il n’aurait pu porter assistance à des personnes déjà mortes et que, dès lors, il n’y avait pas eu lieu de leur porter secours. »

Militant aussi pour que « le terme d’homicide involontaire » soit requalifié en « homicide volontaire », considérant que la voiture est une arme à part entière, dont on se sert volontairement, les responsables du GAR cherchent depuis des années l’oreille du monde politique. « On a eu des rencontres au Parlement wallon, on a participé à un groupe de travail avec l’ancienne ministre de la Justice, Laurette Onkelinx, mais tout cela est finalement resté sans suites concrètes », déplore Cécile Jacob. Dans de telles conditions, nul doute que le massacre des innocents se poursuivra. Sera-t-il enfin réprimé par des sanctions à la hauteur des souffrances infligées aux victimes et à leur famille ? La réponse appartient aux procureurs généraux et aux décideurs politiques…

1 GAR : route de Gileppe 9, 4845 Jalhay. 087 22 14 31. cecile.jacob@gar-asbl.be www.gar-asbl.be
2 « Que vaut la vie de Clément Druet ? », Paris Match, le 14 janvier 2010.
3 « Chauffard alcoolisé de Gembloux : les images qui font débat », Paris Match, le 7 juin 2012.

Nous remercions Marc Horgnies, manager de l’hôtel Best Western Les 3 Clés à Gembloux, lequel nous a gracieusement mis à disposition un local pour la prise des photos publiées dans cet article.

Lire la suite en téléchargeant le PDF.

 

Photos : Ronald Dersin

Photos : Ronald Dersin

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Tags: Criminalité routièreJustice
Michel Bouffioux

Michel Bouffioux

Curieux de beaucoup de choses, je m'intéresse notamment à des dossiers sociétaux, historiques, scientifiques et judiciaires. Depuis 1987, comme le temps passe, j'ai travaillé dans les rédactions de plusieurs quotidiens et hebdomadaires belges. J'ai aussi fondé l'hebdomadaire "Le Journal du Mardi" en 1999. Depuis 2007, je fais partie de l’équipe rédactionnelle de Paris Match Belgique.

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