Mawda : L’étonnante lenteur d’une enquête urgente

Une enquête publiée sur le site Paris Match.be, le 6 juillet 2018.

Après les ratés du parquet en termes de communication, après le témoignage du policier-tireur exploité bien trop tardivement, il y a matière à être interpellé par la lenteur avec laquelle les traces ADN ont été exploitées. Un recours adéquat aux ressources qu’offre la police scientifique aurait permis de ne pas relâcher le chauffeur-passeur et son complice présumé car ceux-ci auraient pu être identifiés beaucoup plus rapidement. Mais était-ce une priorité dans ce dossier où la justice belge semble s’être d’abord préoccupée de justifier une intervention policière controversée ?

La nuit du drame et dans les jours qui ont suivi, le policier qui a tiré sur la camionnette, blessant mortellement la petite Mawda, n’a pas été interrogé relativement à la physionomie du chauffeur-passeur. Or, il avait entrevu celui-ci et il était en mesure de donner des détails relatifs à son apparence vestimentaire (capuche) et physique (port d’une barbiche). Ce n’est pas la seule occasion manquée d’identifier rapidement cet homme qui, avec un complice présumé, s’était mêlé aux migrants après l’immobilisation du véhicule. Un recours adéquat aux ressources qu’offre la police scientifique devait aussi permettre des identifications rapides, ce qui aurait empêché que les trafiquants d’êtres humains soient remis en liberté.

Début juin, vingt jours après les faits, un « fin connaisseur du dossier », comprenez une source policière ou judiciaire, faisait savoir au journal Le Soir, non pas qu’on avait raté le coche dans les premières heures de l’enquête mais qu’un espoir renaissait d’identifier les passeurs. « La police mise sur l’ADN pour coincer le chauffeur fou », annonçait alors le quotidien. Cet article racontait l’histoire suivante : « Comment attraper un chauffeur et ses éventuels complices lorsque les témoins ne collaborent pas et que le coupable a pu être relâché ? Selon nos informations, aucune empreinte digitale relevée sur le volant de la camionnette n’est exploitable. ‘ En revanche, on a retrouvé de l’ADN, révèle une source proche de l’enquête. Et nous avons relevé l’ADN de tous les passagers. Si ça “matche”, on pourrait envisager d’émettre un mandat d’arrêt international. Ce trafic est tellement rémunérateur pour les passeurs qu’il est probable que l’homme recherché continue à sévir dans la zone Allemagne-France-Belgique.’ Bref : ‘Cette enquête est très compliquée, mais elle n’est pas perdue’, veut croire notre source. »

Ce vendredi 29 juin 2018, 44 jours après la course-poursuite, les journaux du groupe Sud Presse, faisant fi du couac relatif à la non prise en compte du témoignage du policier-tireur en temps utile, racontaient la fin de cette histoire : « Dans l’affaire de la petite Mawda, on a appris que les analyses ADN avaient enfin parlé et permis de révéler l’identité du conducteur et du passager (avant) de la camionnette. (…) Aucune des 28 personnes interpellées à l’issue de cette dramatique course-poursuite n’avait ensuite voulu identifier les deux convoyeurs qui devaient les emmener en Angleterre. (…) ‘Le trafiquant d’êtres humains qui était au volant faisait bien partie des 28 personnes interpellées tout comme son passager. On a pu déterminer leurs identités mais, faute de preuve en temps réel, on a dû les relâcher en attendant les analyses. Depuis, ils sont introuvables. Ils ont probablement déjà quitté le pays. Espérons qu’un mandat d’arrêt européen soit rapidement lancé’, dévoile une source bien informée. » L’article précisait que le père de la petite Mawda était mis hors de cause par lesdites analyses ADN.

Selon cette version des faits, c’est encore l’omerta parmi les migrants qui est présentée comme la cause principale de la non-identification du chauffeur-passeur et de son complice. Mais, rassure-t-on, les analyses ADN, dont on vient « enfin » de recevoir les résultats, permettront peut-être, sans doute, espère-t-on, de les arrêter un jour prochain. Donc, l’« enquête est très compliquée, mais elle n’est pas perdue ». Néanmoins, les informations que nous avons pu recueillir auprès d’experts en police scientifique donnent à penser que cette histoire racontée par « une source bien informée » ne se termine pas par la bonne conclusion ; qu’il serait plus exact d’écrire que cette enquête n’était pas « si compliquée » mais qu’une lenteur troublante l’a peut-être contrariée, voire « perdue » : tout aurait pu, tout aurait dû aller bien plus vite dans l’exploitation des traces ADN… Assez vite en tous les cas pour ne pas se retrouver dans cette situation ubuesque de devoir rechercher des suspects que l’on avait arrêté et puis libéré.

Le Parquet général de Mons nous communique que le prélèvement des traces d’ADN a été fait dans les règles de l’art dans la nuit du drame. Comme il se doit, toutes les personnes arrêtées ont été invitées à donner un échantillon de leur salive afin que leur profil génétique puisse être établi. De même, il a été utilement demandé de comparer les traces prélevées dans le véhicule avec le profil de ses occupants afin de déterminer qui se trouvait où. Une démarche évidente. Comme nous l’expliquent des experts, il s’imposait de réaliser cette enquête ADN car le conducteur de la camionnette avait potentiellement laissé de nombreuses de traces. Pourquoi ? Parce qu’une personne en situation de stress transpire et que la sueur est un vecteur important en termes d’ADN. Les postillons sont aussi un autre vecteur intéressant. D’emblée, l’hypothèse devait être formulée que de l’ADN du chauffeur-passeur pouvait être présent en très grande quantité, notamment sur le volant, le changement de vitesse, des parties de son siège et du siège passager sur sa droite, sur la poignée de sa portière ou encore sur la vitre latérale gauche et sur le tableau de bord. Cette liste d’endroits n’étant pas exhaustive.

Les prélèvements de traces et les demandes de comparaisons utiles ont donc été faits dans ce dossier « Mawda » mais, comme dans l’épisode du témoignage du policier-tireur exploité trop tardivement, c’est une question de délai qui interpelle. Plusieurs semaines pour obtenir les résultats de cette enquête ADN alors que l’identification rapide du ou des passeurs devait être un enjeu prioritaire ? Des experts en police scientifique s’en étonnent fortement. Ils nous expliquent que l’établissement du profil génétique d’une personne se fait désormais via une procédure standardisée qui ne prend que quelques heures. Et qu’en ce qui concerne l’analyse des traces et leur comparaison avec des profils, le délai varie selon la quantité d’ADN prélevée et la qualité de celui-ci. « Lorsque nous sommes en présence d’une trace « fraîche » avec une grande qualité d’ADN, un profil sera obtenu en 2 ou 3 heures. À l’inverse, s’il y a une très faible quantité d’ADN ou s’il s’agit d’une trace dégradée, il faudra compter environ 48h. » Les temps d’analyse ici évoqués ne sont pas sans incidence dans ce dossier où le passeur et son complice présumé ont été remis en liberté au bout des 48 heures légales de privation de liberté (ndlr : ce qu’on appelle la « garde à vue » en France), « faute de preuve ».

De telles expertises ADN très rapides ont été souvent réalisées dans les dossiers « terrorisme » de ces dernières années. On se souvient aussi de l’affaire de la jeune Béatrice Berlaimont kidnappée et tuée à Arlon. Dans ce cas d’espèce, un vêtement portant du sperme d’un auteur inconnu a permis une identification en moins de 48 heures : l’analyse génétique de la trace ayant « matché » avec le profil d’un criminel qui était déjà enregistré dans l’une des banques nationales de données ADN. Plusieurs avocats pénalistes que nous avons contactés se souviennent d’expériences vécues en cours d’assises où furent demandées des analyses ADN rapides, produisant en 24 heures seulement le résultat d’une comparaison entre une trace se trouvant parmi les pièces à conviction et le profil génétique d’un accusé. Il en fut ainsi à propos d’un échantillon de sang lors du retentissant procès de Léopold Storme, ce jeune homme qui fut reconnu coupable d’avoir assassiné une partie de sa famille. En France, nous explique un expert, il existe même de nouvelles techniques dites « fast ADN » : « un labo mobile peut se rendre sur une scène de crime. Il lui faut ensuite environ 2 heures pour s’installer mais une fois que c’est fait une analyse peut être réalisée en moins d’une heure. La gendarmerie française utilise ce procédé lors de catastrophes ou lors d’attentats pour identifier des victimes. » La Belgique ne dispose pas d’une telle unité mobile mais, par contre, comme nous le confirme un expert français, les labos belges travaillent vite et bien.

« Traces-clés »

Dans ce dossier, on parle sans conteste de traces « fraiches » et l’on disposait aussi de tous les profils génétiques des personnes arrêtées. « Un cas assez simple qui, techniquement, permettait de réaliser de premières comparaisons utiles en quelques heures seulement. Il ne faut certainement pas des semaines pour réaliser un tel travail », nous dit l’une de nos sources. Toutefois, le 25 juin dernier, le Procureur général de Mons nous communiquait que le rapport écrit du laboratoire ne se trouvait toujours pas sur le bureau de la juge d’instruction chargée de l’affaire « Mawda ». In fine, l’annonce de l’arrivée de ces résultats d’analyse a été faite un mois et demi après le début de cette enquête.

Peut-on expliquer cette lenteur de l’enquête ADN par le nombre important de traces et de profils qu’il convenait de comparer ? C’est un argument que nous avons notamment entendu lors de nos nombreuses prises de contact avec le Parquet général de Mons. Toutefois, nous explique un expert, dans les enquêtes auxquelles on accorde de l’importance, un conseiller forensique peut-être demandé à l’Institut National de Criminalistique et de Criminologie (INCC), lequel aurait expliqué aux magistrats que des analyses et comparaisons intermédiaires pouvaient être réalisées très rapidement, c’est-à-dire en quelques heures, à partir d’un certain nombre de « traces-clés ». Même dans le cas où les traces sont nombreuses, insiste cet expert, on parle toujours en termes d’heures, parfois de jours, mais certainement pas en termes de semaines. On rappellera en outre que si le témoignage du policier-tireur avait été recueilli en temps utile, cela aurait permis de « cibler » la recherche ADN sur un suspect précis.

Une seconde objection pourrait être formulée : si les techniques d’analyse actuelles permettent d’aller vite, la surcharge de travail dont souffrent les experts de la police scientifique en Belgique – l’INCC est sous-financée par le gouvernement fédéral – ralentit le processus. Cet argument serait recevable si la justice ne pouvait avoir recours qu’aux services offerts par l’INCC. Mais ce n’est pas le cas. Un expert nous dit : « C’est vrai que l’INCC est un service public débordé au point de ne plus même savoir répondre à des demandes urgentes. Mais des labos privés comme ceux de la société « Eurofins » sont tout à fait à même de répondre à une demande urgente des autorités judiciaires. »

On insistera ici sur le fait que loi ADN offre la possibilité aux magistrats-instructeurs de demander des analyses urgentes quand leur dossier l’impose, ce qui était incontestablement le cas dans le dossier « Mawda » alors que l’on pensait détenir le chauffeur-passeur, voire l’un de ses complices, sans pouvoir les identifier. Toutefois, nous dit un expert, « si l’urgence n’est pas sollicitée, les demandes d’expertises rejoignent la file d’attente des très nombreux dossiers traités et dans cette hypothèse, les résultats peuvent attendre des semaines ».

Cela étant posé, une question coule de source : la justice belge s’est-elle abstenue contre toute logique de réclamer des analyses ADN « urgentes » dans le dossier « Mawda » ? La réponse d’Ignacio de la Serna, le procureur général de Mons, est multiforme et assez ambiguë. Il nous dit : « Malheureusement, on a supprimé beaucoup de laboratoires en Belgique. Pour diminuer les coûts, on confie l’essentiel des demandes à l’INCC, un institut qui n’a pas vu ses moyens augmentés alors qu’il a de plus en plus de travail. Ces experts doivent faire face à une série de demandes. Il n’y a pas que l’affaire Mawda, il y en a d’autres. Et, en général, une priorité est donnée quand on a affaire à des détenus. Or dans ce dossier, il n’y a pas de détenus. »

Ces propos donnent à penser que l’enquête ADN a été confiée à l’INCC plutôt qu’à un autre labo qui aurait été en mesure de travailler plus rapidement. Surtout, ils laissent entendre que « l’urgence » n’a pas été demandée. Mais lorsque nous le faisons remarquer au Procureur général, il dément : « La juge d’instruction a demandé l’urgence ». Cependant il dit encore : « Pour un juge d’instruction, son dossier est toujours urgent. Si chaque juge demande l’urgence, le labo fait comme il peut. ». Pour finir par botter en touche : « J’ai été juge d’instruction pendant 12 ans et je n’ai jamais vu que ce type d’analyse pouvait se faire en quelques heures. Sauf dans les « experts Miami » ! Dans mon expérience, les résultats viennent au mieux dans un délais de quelques jours et encore. En 48 heures, ce n’était pas possible d’avoir les 28 profils. »

On notera cependant qu’il y avait plusieurs mineurs d’âge parmi les migrants et plusieurs femmes. Or, on recherchait un ou deux hommes ce qui limitait le champ d’une recherche qui aurait été plus restreinte encore si le policier-tireur avait été interrogé sur la physionomie du chauffeur-passeur. Pour autant que nécessaire, nous soulignerons que les experts que nous avons consultés – exercice reproductible par n’importe quel journaliste – ne sont pas les scénaristes d’une série de piètre qualité qui passe à la télé.

Une étrange impression

Bien que l’argumentation du parquet soit formellement contestée par les experts que nous avons consultés, on peut, à titre subsidiaire, envisager ce scénario selon il aurait fallu « plusieurs jours » pour obtenir les premiers résultats d’une analyse ADN demandée en « urgence ». Étant entendu que l’enjeu des premiers jours de l’enquête était clairement de faire parler la génétique avant de devoir relâcher le ou les suspect(s), quels étaient les moyens qui s’offraient à la justice pour relever ce défi ? Le procureur général de Mons nous répète à cet égard qu’étant donné que les migrants refusaient de témoigner à propos des passeurs, il s’imposait de libérer toutes les personnes interpellées après l’épuisement du délai légal de privation de liberté, soit 48 heures. « Il n’y avait pas assez d’éléments pour décerner un mandat d’arrêt », nous dit-il.

Nous avons consulté plusieurs avocats sur ce point. Le ténor du barreau Sven Mary nous explique que « si la priorité était de coincer les passeurs alors qu’aucun occupant du véhicule ne parlait, s’offrait alors la possibilité de décerner un mandat d’arrêt pour « association de malfaiteurs ». Cette manière de faire permettant de garder les personnes visées pendant cinq jours avant une audience de la chambre du conseil. Cinq jours s’ajoutant aux 48 heures de privation de liberté. Soit un délai d’une semaine qui est plus que largement suffisant pour obtenir des résultats dans le cadre d’une enquête ADN « urgente ».

Un autre pénaliste abonde dans le même sens : « Il faut une absolue nécessité en termes de sécurité publique pour délivrer un mandat d’arrêt mais la jurisprudence exprimée dans plusieurs décisions de la Cour de cassation considère que ce risque existe si les faits sont graves et s’il y a un risque de disparition de preuves et/ou de collusion avec des tiers. Sans doute, un mandat d’arrêt dans cette affaire aurait été discuté en chambre du conseil mais, entre-temps, cinq jours auraient été gagnés pour approfondir la question de l’identification des passeurs. Vu que le parquet aurait pu plaider la non-collaboration des migrants et l’attente des résultats d’analyses ADN en cours, il n’est pas certain que des remises en liberté auraient été obtenues dès la première chambre du conseil. Cela aurait encore donné du temps supplémentaire pour identifier les passeurs sans avoir à les relâcher. »

S’est-on plus préoccupé dans les premiers temps de cette enquête d’évacuer les témoins d’une opération de police controversée que d’arrêter le ou les passeur(s) ?

Cette voie juridique pour ne pas libérer tout le monde avant de savoir qui était le passeur et son éventuel complice n’a pas été utilisée. Mais ce n’est pas le seul constat étonnant. Un autre avocat, spécialisé celui-là en droit des étrangers, nous dit : « Généralement, les étrangers arrêtés en situation irrégulière sont « maintenus en un lieu déterminé ». Autrement dit, ils sont gardés dans un centre fermé en attendant une autorisation d’entrer sur le territoire, une décision sur une éventuelle demande d’asile ou encore en vue de l’exécution d’une mesure d’éloignement. Cette détention peut durer jusqu’à deux mois. Parfois elle est prolongée par une simple décision administrative. Dans le dossier Mawda tout le monde a été renvoyé dans la nature au bout de quelques heures, le passeur y compris. Bien sûr, le parquet vous dira que ces détentions administratives ne sont pas de son ressort mais de celui de l’Office des Etrangers. Toutefois ce serait mentir que de nier que des coups de fil et des mails s’échangent entre différents services publics. Qui aurait pu s’indigner que l’on cherchât tous les moyens de ne pas relâcher les passeurs alors qu’on disposait d’une chance réelle de les identifier ? »

Une autre voie se présentait donc aux autorités belges si elles voulaient disposer du temps nécessaire pour obtenir les résultats de l’enquête ADN – eut-elle été très lente – avant de relâcher les passeurs. Ce spécialiste du droit d’asile ajoute qu’une telle solution offrait une chance de plus à l’enquête : « Durant cette période de détention administrative, il était possible pour les migrants de demander le statut de victimes de la traite s’ils acceptaient de collaborer avec les autorités judiciaires en vue d’identifier les passeurs, ils auraient pu bénéficier d’un statut de séjour spécifique. » Cette voie n’a pas plus été utilisée. Aussi, deux mineurs non accompagnés qui se trouvaient dans le véhicule ont été eux remis sur la route de l’exil au lieu d’être placés sous la protection d’un service tutelle, comme le veut la loi.

Mis bout à bout, l’ensemble de ces éléments donnent une étrange impression : s’est-on plus préoccupé dans les premiers temps de cette enquête d’évacuer les témoins d’une opération de police controversée que d’arrêter le ou les passeur(s) ? S’est-on plus attelé à trouver, via plusieurs communications évolutives et parfois contradictoires, à justifier les circonstances d’une course-poursuite qui a débouché sur la mort d’une petite fille de deux ans ? Ces questions trouveront peut-être des éléments de réponse dans le cadre de l’enquête menée par le Comité P, la police des polices. Elles pourraient aussi trouver à être éclaircies, le moment venu, dans le cadre d’une enquête parlementaire. Pour peu qu’une telle enquête ait lieu un jour. Quoiqu’il en soit, il reste à espérer qu’un mandat d’arrêt international permettra effectivement d’arrêter le ou les passeur(s) dont l’identité est désormais connue grâce à l’enquête ADN…